cours-act-2010-exercices/LICENSE

21 lines
1.4 KiB
Text
Raw Normal View History

2020-01-02 22:35:21 +00:00
Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada (CC BY-SA 2.5 CA)
Vous êtes libres:
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
de modifier cette création
d'utiliser cette création à des fins commerciales
Selon les conditions suivantes :
Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original.
Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
comprenant bien que :
Renonciation — Nimporte laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez lautorisation du titulaire de droits.
Public Domain — Là où lœuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut nest en aucune façon affecté par la licence.
Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
Les droits moraux de lauteur;
Droits quautrui peut avoir soit sur lœuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à limage ou les droits à la vie privée.
Remarque — A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.