20 lines
1.4 KiB
Text
20 lines
1.4 KiB
Text
Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada (CC BY-SA 2.5 CA)
|
||
|
||
Vous êtes libres:
|
||
|
||
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
|
||
de modifier cette création
|
||
d'utiliser cette création à des fins commerciales
|
||
Selon les conditions suivantes :
|
||
|
||
Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original.
|
||
Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
|
||
comprenant bien que :
|
||
|
||
Renonciation — N’importe laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez l’autorisation du titulaire de droits.
|
||
Public Domain — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par la licence.
|
||
Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
|
||
Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
|
||
Les droits moraux de l’auteur;
|
||
Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou les droits à la vie privée.
|
||
Remarque — A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
|